CAVES DES REMPARTS

Marque suisse · 332796 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332796
Numéro de demande
02292/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1984
Enregistrée
23 août 1984
Publiée
2 oct. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modififcation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 27.04.1984
Renouvelle
203200
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 2 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 230 du 02.10.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.