J.-F. CHARMOY
Marque suisse · 332890 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 332890
- Numéro de demande
- 00532/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- J.-F. CHARMOY ((paysan, fleurs, maison, encadré, encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- J.-F. CHARMOY ((paysan, fleurs, maison, encadré, encerclé))
- Déposée
- 6 févr. 1984
- Enregistrée
- 23 août 1984
- Publiée
- 4 oct. 1984
- Radiée
- 29 nov. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Produits agricoles et horticoles
Produits chimiques destinés à l'horticulture, engrais, terreaux; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; clôtures métalliques et non-métalliques; outils et instruments (actionnés à main et électriques) pour l'horticulture; meubles de jardin; semences, plantes et fleurs naturelles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 4 oct. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 232 du 04.10.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.