Marque figurative

Marque suisse · 332899 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332899
Numéro de demande
02034/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
13 avr. 1984
Enregistrée
23 août 1984
Publiée
4 oct. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Vêtements, bottes, souliers et pantoufles. Jeux, jouets et balles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 4 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 04.10.1984

Parties

Titulaire

Amalia Garcia Lopez

Santa Maria de Cirera, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.