ERHEL

Marque suisse · 332923 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332923
Numéro de demande
02600/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ERHEL ((flèche)) ((fig.))
Éléments verbaux
ERHEL ((flèche))
Déposée
7 mai 1984
Enregistrée
23 août 1984
Publiée
4 oct. 1984
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Hayons élévateurs, moteurs, accouplements et courroies de transmission. Véhicules, appareils de locomotion par terre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 21 sept. 1993

    Transféré

    Titulaire
    The Ratcliff Group Limited, Bessemer Road, Welwyn Garden City (Herts), Royaume-Uni → Fontenay Industries, 1, Rue de l'Orme, 91540 Fontenay Le Vicomte, France

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1993

  3. 21 sept. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1993

  4. 4 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 04.10.1984

Parties

Titulaire

Fontenay Industries

1, Rue de l'Orme, 91540 Fontenay Le Vicomte, FR

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.