Marque figurative

Marque suisse · 332932 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332932
Numéro de demande
02663/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 2000)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 2000))
Déposée
16 mai 1984
Enregistrée
23 août 1984
Publiée
5 oct. 1984
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
203888
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 5 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 05.10.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.