APPELSA

Marque suisse · 332943 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
332943
Numéro de demande
02928/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
APPELSA ((fig.))
Déposée
11 janv. 1984
Enregistrée
23 août 1984
Publiée
8 oct. 1984
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 28.05.1984
Renouvelle
203802
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de récupération d'énergie et de climatisation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 8 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1984

Parties

Titulaire

Applications Electriques S.A. (APPELSA)

20, rue du Stand, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.