ETOILE DU VALAIS

Marque suisse · 333160 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333160
Numéro de demande
03762/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 mai 1984
Enregistrée
30 août 1984
Publiée
15 oct. 1984
Protégée jusqu’au
25 mai 2034
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 10.07.1984
Renouvelle
204426
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins du Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  2. 21 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  3. 3 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    Alphonse Orsat S.A., 99, route du Levant, 1920 Martigny → Caves Orsat SA, 99, route du Levant, 1920 Martigny
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004

  4. 3 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004

  5. 15 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.10.1984

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA

99, route du Levant, 1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.