Marque figurative
Marque suisse · 333283 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 333283
- Numéro de demande
- 03230/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Dreieckspirale, Verantwortlichkeitsmarke 1994)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Dreieckspirale, Verantwortlichkeitsmarke 1994))
- Déposée
- 28 avr. 1984
- Enregistrée
- 30 août 1984
- Publiée
- 20 oct. 1984
- Radiée
- 20 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.06.1984
- Renouvelle
- 204254
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 20 oct. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 246 du 20.10.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.