AT

Marque suisse · 333298 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333298
Numéro de demande
03397/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AT ((cercle, poinçon de maître 4221)) ((fig.))
Éléments verbaux
AT ((cercle, poinçon de maître 4221))
Déposée
24 mai 1984
Enregistrée
30 août 1984
Publiée
20 oct. 1984
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 20 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 20.10.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.