Bates

Marque suisse · 333321 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333321
Numéro de demande
03456/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bates ((fig.))
Déposée
25 juin 1984
Enregistrée
31 août 1984
Publiée
22 oct. 1984
Radiée
31 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung
Renouvelle
204760
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Papier et imprimés

Inhaltsverzeichnisse, wie Telefonverzeichnisse, Radioverzeichnisse, Spezialistenverzeichnisse und Verzeichnisbänder, Merkstreifen, Handlocher oder Ösenzangen; Papierheftmaschinen, wie Handschnurlocher und Handschnurlocher mit automatischer Fadenführung und Papierheftmaschinen, wie Schnurlocher; Numeriermaschinen; Papierheftmaschinen und Papierhefter, wie Heftmaschinen; Klammern für Papier und sonstige Blätter, wie Füllungen für Heftmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005

  2. 22 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 22.10.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.