Marque figurative
Marque suisse · 333328 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 333328
- Numéro de demande
- 03479/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((chat, couronne, miroir)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((chat, couronne, miroir))
- Déposée
- 27 févr. 1984
- Enregistrée
- 31 août 1984
- Publiée
- 22 oct. 1984
- Radiée
- 6 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 29.06.1984
- Renouvelle
- 203104
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux · Vêtements et chaussures
Gaines élastiques, bas à varices, ceintures chauffe-reins, ceintures abdominales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004
- 22 oct. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 247 du 22.10.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.