TS

Marque suisse · 333343 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333343
Numéro de demande
03643/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TS ((encadré, poinçon de maître 4233)) ((fig.))
Éléments verbaux
TS ((encadré, poinçon de maître 4233))
Déposée
6 juin 1984
Enregistrée
31 août 1984
Publiée
22 oct. 1984
Radiée
10 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et horlogerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  2. 22 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 22.10.1984

Parties

Titulaire

R. et D. Tille

8, rue du Quartier-Neuf, 1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.