Marque figurative

Marque suisse · 333365 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333365
Numéro de demande
03696/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4234)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4234))
Déposée
12 juil. 1984
Enregistrée
31 août 1984
Publiée
23 oct. 1984
Radiée
14 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  2. 23 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.10.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.