(Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3989)

Marque suisse · 333383 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333383
Numéro de demande
04094/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3989) ((fig.))
Déposée
1 nov. 1982
Enregistrée
31 août 1984
Publiée
24 oct. 1984
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 24 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 24.10.1984

Parties

Titulaire

Hans Müller

4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.