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Marque suisse · 333460 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333460
Numéro de demande
02624/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mai 1984
Enregistrée
6 sept. 1984
Publiée
30 oct. 1984
Radiée
4 déc. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Schrupp- und Trennscheiben für die Metall- und Steinbearbeitung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.12.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  2. 26 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

  3. 4 mars 2014

    Rectifié

    Titulaire
    Saint-Gobain Abrasives B.V., Groenloseweg 28,, NL-7151 HW EIBERGEN, Pays-Bas → Saint-Gobain Abrasives B.V., Groenloseweg 28, NL-7151 HW EIBERGEN, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  4. 4 mars 2014

    Transféré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  5. 28 févr. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Rasta (Schweiz) AG, Freiburgstrasse 112, 3280 Murten → Saint-Gobain Abrasives B.V., Groenloseweg 28,, NL-7151 HW EIBERGEN, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  6. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  7. 10 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  8. 11 août 2003

    Transféré

    Titulaire
    Rastawerk AG, Freiburgstrasse, 3280 Murten → Rasta (Schweiz) AG, Freiburgstrasse 112, 3280 Murten
    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003

1 entrée antérieure
  1. 30 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 30.10.1984

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Abrasives B.V.

Groenloseweg 28, NL-7151 HW EIBERGEN, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.