MARAP

Marque suisse · 333499 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333499
Numéro de demande
04123/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 juil. 1984
Enregistrée
6 sept. 1984
Publiée
31 oct. 1984
Radiée
28 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main

Tuyaux et barres en métal, raccords en métal pour ces tuyaux et barres, clous et vis; outils et instruments à main; articles de ferblanterie destinés à la construction et au bâtiment.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  2. 31 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 31.10.1984

Parties

Titulaire

Denis Ecuyer

1030 Bussigny-près-Lausanne

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle SA

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.