L'ARQUEBUSE

Marque suisse · 333527 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333527
Numéro de demande
04237/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 mai 1984
Enregistrée
6 sept. 1984
Publiée
31 oct. 1984
Protégée jusqu’au
28 mai 2034
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 06.08.1984
Renouvelle
204402
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes origines, ainsi que de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.05.2024

  2. 21 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  3. 26 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  4. 31 oct. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 31.10.1984

Parties

Titulaire

Cave des viticulteurs de Bonvillars et environs

1427 Bonvillars

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.