Marque figurative

Marque suisse · 333533 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333533
Numéro de demande
00115/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((deux croix, coeur)) ((fig.))
Éléments verbaux
((deux croix, coeur))
Déposée
28 mai 1984
Enregistrée
5 sept. 1984
Publiée
1 nov. 1984
Radiée
3 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La marque est exécutée en rouge (coeur) et beige (les deux croix).
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Cartes, fiches, pièces et documents contenant des indications imprimées destinées à être complétées par des informations personnalisées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.2005

  2. 1 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 256 du 01.11.1984

Parties

Titulaire

César Jean-Mairet

1206 Genève

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.