Marque figurative

Marque suisse · 333575 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333575
Numéro de demande
02036/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((croix)) ((fig.))
Éléments verbaux
((croix))
Déposée
13 avr. 1984
Enregistrée
5 sept. 1984
Publiée
2 nov. 1984
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La marque n'est pas exécutée en rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux

Substances pharmaceutiques, préparations anésthésiques et analgésiques; instruments et équipements chirurgicaux, médicaux, dentaires et tous leurs parties et accessoires de couveuses médicales.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 2 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 257 du 02.11.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.