Marque figurative
Marque suisse · 333575 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 333575
- Numéro de demande
- 02036/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((croix)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((croix))
- Déposée
- 13 avr. 1984
- Enregistrée
- 5 sept. 1984
- Publiée
- 2 nov. 1984
- Radiée
- 13 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La marque n'est pas exécutée en rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux
Substances pharmaceutiques, préparations anésthésiques et analgésiques; instruments et équipements chirurgicaux, médicaux, dentaires et tous leurs parties et accessoires de couveuses médicales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
- 2 nov. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 257 du 02.11.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.