CM CUISINES MODERNES S A

Marque suisse · 333584 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333584
Numéro de demande
02618/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CM CUISINES MODERNES S A ((fig.))
Déposée
8 mai 1984
Enregistrée
5 sept. 1984
Publiée
3 nov. 1984
Radiée
15 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge et noir
Remarques
avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
Renouvelle
204542
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles

Agencement de cuisines; meubles; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation; installations et lessiverie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 6 sept. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cuisines Modernes S.A., en Bronjon, 1510 Moudon → Cuisines Modernes SA, Z.I. Le Grand Pré 1, 1510 Moudon

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004

  3. 6 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004

  4. 3 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 258 du 03.11.1984

Parties

Titulaire

Cuisines Modernes SA

Z.I. Le Grand Pré 1, 1510 Moudon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.