incap
Marque suisse · 333606 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 333606
- Numéro de demande
- 03698/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- incap ((fig.))
- Déposée
- 12 juil. 1984
- Enregistrée
- 5 sept. 1984
- Publiée
- 3 nov. 1984
- Radiée
- 14 févr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, pendulettes, réveils et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 3 nov. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 258 du 03.11.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.