ÖGA

Marque suisse · 333708 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333708
Numéro de demande
03766/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Genre
Marque collective
Déposée
11 juil. 1984
Enregistrée
24 sept. 1984
Publiée
6 nov. 1984
Radiée
14 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Produits agricoles et horticoles

Obst, Gemüse, Geräte und Maschinen für den Garten-, Obst- und Gemüsebau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  2. 6 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 06.11.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.