A (Verantwortlichkeitsmarke 1990)
Marque suisse · 333814 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 333814
- Numéro de demande
- 03149/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A (Verantwortlichkeitsmarke 1990) ((fig.))
- Déposée
- 12 mars 1984
- Enregistrée
- 24 sept. 1984
- Publiée
- 13 nov. 1984
- Radiée
- 6 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.06.1984
- Renouvelle
- 202802
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Schmuck, Kultgegenstände und Tafelgeräte aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004
- 13 nov. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 266 du 13.11.1984
Parties
Titulaire
Alfred Frischknecht
4144 Arlesheim
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.