Marque figurative

Marque suisse · 333820 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333820
Numéro de demande
03180/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
6 juin 1984
Enregistrée
24 sept. 1984
Publiée
13 nov. 1984
Radiée
10 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Matériaux de construction non métalliques

Installations sanitaires; machines à laver le linge, séchoirs à linge, essoreuses, machine à laver la vaisselle, blocs de cuisine, boilers; matériaux de construction métalliques et non métalliques pour la couverture et la ferblanterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  2. 13 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 266 du 13.11.1984

Parties

Titulaire

André Pasche et Cie S.A.

23 bis, route Aloys Fauquez, 1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.