Marque figurative

Marque suisse · 333831 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333831
Numéro de demande
03411/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Haus)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Haus))
Déposée
20 juin 1984
Enregistrée
24 sept. 1984
Publiée
14 nov. 1984
Radiée
24 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Baumaterialien (aus Metall und nicht aus Metall); Isolationsmaterial; Behälter aus Holz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  2. 14 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 14.11.1984

Parties

Titulaire

Zimmer- + Schreiner-Genossenschaft Bern

Morgenstrasse 129, 3018 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.