CARROFILTRE

Marque suisse · 333838 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333838
Numéro de demande
03551/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CARROFILTRE ((fig.))
Déposée
21 juin 1984
Enregistrée
24 sept. 1984
Publiée
15 nov. 1984
Radiée
26 janv. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareil servant à filtrer les particules fines se trouvant dans les eaux d'évacuation des carrosseries de voitures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2015

  2. 12 juil. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004

  3. 1 juin 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  4. 23 mars 1993

    Transféré

    Titulaire
    Canalisations Plastiques S.A., 1030 Villars-Ste-Croix → Ecoplast S.A., Z.I. Mont-de-Faux, 1029 Villars-Ste-Croix

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1993

  5. 15 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 268 du 15.11.1984

Parties

Titulaire

ECOPSIS SA

Ecoplast S.A.

Z.I. Mont-de-Faux, 1029 Villars-Ste-Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.