BREDAM
Marque suisse · 333840 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 333840
- Numéro de demande
- 03596/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BREDAM ((encadré)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- BREDAM ((encadré))
- Déposée
- 16 juil. 1984
- Enregistrée
- 24 sept. 1984
- Publiée
- 15 nov. 1984
- Radiée
- 21 févr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 6 déc. 1994
Transféré
- Titulaire
- René Gilliard, 33, rue du Centre, 1025 St-Sulpice → Bredam Medical, Distribution S.A., c/o Etude Andrey, 1, rue Hans-Fries, 1701 Fribourg
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 6 déc. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 15 nov. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 268 du 15.11.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.