BREDAM

Marque suisse · 333840 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333840
Numéro de demande
03596/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BREDAM ((encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
BREDAM ((encadré))
Déposée
16 juil. 1984
Enregistrée
24 sept. 1984
Publiée
15 nov. 1984
Radiée
21 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  2. 6 déc. 1994

    Transféré

    Titulaire
    René Gilliard, 33, rue du Centre, 1025 St-Sulpice → Bredam Medical, Distribution S.A., c/o Etude Andrey, 1, rue Hans-Fries, 1701 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  3. 6 déc. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  4. 15 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 268 du 15.11.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.