Marque figurative

Marque suisse · 333861 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333861
Numéro de demande
04311/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 août 1984
Enregistrée
24 sept. 1984
Publiée
15 nov. 1984
Radiée
9 mars 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.03.2015

  2. 10 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  3. 26 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges → IMPRIMERIE MARSENS, Rue du Jura 9, Case postale 1110, 1001 LAUSANNE

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  4. 15 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 268 du 15.11.1984

Parties

Titulaire

Louis Bovard S.A.

1096 Cully

Mandataire

IMPRIMERIE MARSENS

Rue du Jura 9 Case postale 1110, 1001 LAUSANNE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.