Marque figurative

Marque suisse · 333863 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333863
Numéro de demande
04332/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wappen, Verantwortlichkeitsmarke 17)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wappen, Verantwortlichkeitsmarke 17))
Déposée
5 févr. 1984
Enregistrée
24 sept. 1984
Publiée
15 nov. 1984
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.08.1984
Renouvelle
204088
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetallwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 15 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 268 du 15.11.1984

Parties

Titulaire

Silbermanufaktur Jezler Aktiengesellschaft

Silberwarenfabrik Jezler & Cie Aktiengesellschaft

Herrenacker 7, 8200 Schaffhausen

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.