NEUROMOD COMPLEMENT

Marque suisse · 333867 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333867
Numéro de demande
03681/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 sept. 1984
Enregistrée
10 oct. 1984
Publiée
15 nov. 1984
Radiée
11 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  2. 13 avr. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Riccardo Gullotti, Fürsprecher, Münzgraben 6, 3000 Bern 7 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004

  3. 7 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Medtronic Inc., 3055 Old Highway Eight, Minneapolis (MN), Etats-Unis d'Amérique → Empi Inc., a Minnesota corporation, 1275 Grey Fox Road, Arden Hills, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  4. 7 juin 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Riccardo Gullotti, Fürsprecher, Münzgraben 6, 3000 Bern 7

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  5. 15 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 268 du 15.11.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.