SUNSWISS 150 E

Marque suisse · 333959 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
333959
Numéro de demande
03660/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juil. 1984
Enregistrée
10 oct. 1984
Publiée
16 nov. 1984
Radiée
7 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Chauffe-eau solaire avec boiler incorporé, de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  2. 16 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 269 du 16.11.1984

Parties

Titulaire

Jean Schmocker

2024 Sauges-près-St-Aubin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.