DeVillars SULTANA
Marque suisse · 334080 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 334080
- Numéro de demande
- 01495/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DeVillars SULTANA ((fig.))
- Déposée
- 21 mars 1984
- Enregistrée
- 11 oct. 1984
- Publiée
- 20 nov. 1984
- Protégée jusqu’au
- 21 mars 2034
- Remarques
- mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 204554
- Classification de Vienne
- 05.03.19, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Schokolade, Schokoladenprodukte, feine Backwaren und Konditorwaren; alle vorgenannten Produkte schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Villars Maître Chocolatier S.A., 2, route de la Fonderie, 1700 Fribourg → Villars Maître Chocolatier S.A., 18, route de la Fonderie, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 15 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 6 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
- 29 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004
- 6 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001
- 21 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Chocolats et Cafés Villars S.A., route de la Fonderie 2, 1700 Freiburg → Villars Maître Chocolatier S.A., 2, route de la Fonderie, 1700 Fribourg
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 35 du 21.02.1997
- 22 oct. 1986
Transféré
- Titulaire
- Villars Holding S.A., 1700 Fribourg → Chocolats et Cafés Villars S.A., route de la Fonderie 2, 1700 Freiburg
Publié dans la FOSC No 246 du 22.10.1986
2 entrées antérieures
- 22 oct. 1986
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 246 du 22.10.1986
- 20 nov. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 272 du 20.11.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.