Marque figurative

Marque suisse · 334127 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334127
Numéro de demande
03654/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Diamant, Verantwortlichkeitsmarke 4227)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Diamant, Verantwortlichkeitsmarke 4227))
Déposée
29 juin 1984
Enregistrée
11 oct. 1984
Publiée
21 nov. 1984
Radiée
31 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005

  2. 23 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Torres + Lins AG, Landstrasse 122, 5430 Wettingen → Roger Loosli AG, Landstrasse 122, 5430 Wettingen

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  3. 21 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 273 du 21.11.1984

Parties

Titulaire

Roger Loosli AG

Landstrasse 122, 5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.