BT

Marque suisse · 334349 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334349
Numéro de demande
03140/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BT ((Schlange, Zahnrad)) ((fig.))
Éléments verbaux
BT ((Schlange, Zahnrad))
Déposée
29 mai 1984
Enregistrée
29 oct. 1984
Publiée
30 nov. 1984
Radiée
3 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
07.12.1983 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate (einschliesslich künstlicher Gliedmassen, Augen und Zähne).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.2005

  2. 30 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 30.11.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.