Marque figurative

Marque suisse · 334670 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334670
Numéro de demande
01846/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 avr. 1984
Enregistrée
6 nov. 1984
Publiée
7 déc. 1984
Radiée
29 oct. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge und deren Teile; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft und auf dem Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.10.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 8 juil. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  3. 5 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2014

  4. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  5. 3 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004

  6. 7 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 07.12.1984

Parties

Titulaire

Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (Nissan Motor Co., Ltd.)

No. 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi (Kanagawa-ken), JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.