Marque figurative

Marque suisse · 334671 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334671
Numéro de demande
01859/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((homme, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((homme, encerclé))
Déposée
29 oct. 1983
Enregistrée
6 nov. 1984
Publiée
7 déc. 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 05.04.1984
Renouvelle
200545
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments

Appareils, machines, instruments, pièces attachées pour le soudage, brasage, rechargement, revêtement et assemblage de matériaux, notamment de métaux et alliages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 7 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 07.12.1984

Parties

Titulaire

ECG Immobilier S.A.

Castolin S.A.

1025 St-Sulpice

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.