Marque figurative

Marque suisse · 334685 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334685
Numéro de demande
03436/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((pointes, croix)) ((fig.))
Éléments verbaux
((pointes, croix))
Déposée
21 juin 1984
Enregistrée
6 nov. 1984
Publiée
7 déc. 1984
Radiée
24 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
211239
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis · Produits pharmaceutiques · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques · Tapis et revêtements de sol

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à courir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  2. 7 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 07.12.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.