Marque figurative

Marque suisse · 334761 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334761
Numéro de demande
04808/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4247)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4247))
Déposée
10 mai 1984
Enregistrée
7 nov. 1984
Publiée
11 déc. 1984
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 11 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 290 du 11.12.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.