BD (poinçon de maître 4246)

Marque suisse · 334762 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334762
Numéro de demande
04810/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BD (poinçon de maître 4246) ((fig.))
Déposée
18 juil. 1984
Enregistrée
7 nov. 1984
Publiée
11 déc. 1984
Radiée
21 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et objets en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  2. 11 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 290 du 11.12.1984

Parties

Titulaire

Brigitte Decugis

1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.