ES

Marque suisse · 334764 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334764
Numéro de demande
04812/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ES ((triangle, poinçon de maître 4252)) ((fig.))
Éléments verbaux
ES ((triangle, poinçon de maître 4252))
Déposée
20 août 1984
Enregistrée
7 nov. 1984
Publiée
12 déc. 1984
Radiée
21 mars 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005

  2. 12 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 291 du 12.12.1984

Parties

Titulaire

Etienne Stauffer

2114 Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.