Marque figurative

Marque suisse · 334799 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 334799
Numéro de demande: 04961/1984
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 13 sept. 1984
Enregistrée: 7 nov. 1984
Publiée: 13 déc. 1984
Protégée jusqu’au: 13 sept. 2034
Classification de Vienne: 03.04.18, 03.04.24, 03.07.03, 03.07.24
Source: Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Medizinische Futtermittel und Futtermittelzusätze.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

2 déc. 2025
Mandataire radié
Mandataire
Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
25 nov. 2025
Gage inscrit
Créancier gagiste
Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique → Wilmington Trust, National Association, 77 Upper Rock Circle, 8th Floor, Rockville, MD 20850, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
26 août 2024
Prolongé
Echéance de la protection
13.09.2024 → 13.09.2034
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
11 janv. 2021
Gage inscrit
Créancier gagiste
Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.01.2021
11 janv. 2018
Adresse modifiée
Titulaire
Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Elanco Tiergesundheit AG, Mattenstrasse 24A, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
16 mars 2015
Transféré
Titulaire
Novartis AG, 4002 Basel → Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Mandataire
Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 16.03.2015
3 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
17 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 94 du 17.05.2004

2 entrées antérieures

7 mai 1998
Transféré
Titulaire
Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
13 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 292 du 13.12.1984

Parties

Titulaire

Elanco Tiergesundheit AG

Mattenstrasse 24A, 4058 Basel

Créancier gagiste

Wilmington Trust, National Association

77 Upper Rock Circle 8th Floor, Rockville, MD 20850, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.