SANS CULOTTE

Marque suisse · 334926 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
334926
Numéro de demande
04806/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 juin 1984
Enregistrée
26 nov. 1984
Publiée
15 déc. 1984
Protégée jusqu’au
3 juin 2034
Remarques
avec transmission de Hoirs de Charles Bonvin Fils, Sion Dépôt de la marque renouvelée: 06.09.1984
Renouvelle
204405
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Toute boisson alcoolique et non alcoolique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  2. 23 août 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Charles Bonvin SA, Rue de la Blancherie 61, 1950 Sion → Charles Bonvin SA, Route d¿Italie 9, Case postale 4042, 1950 Sion 4

    Publié dans Swissreg le 23.08.2022

  3. 23 août 2022

    Rectifié

    Titulaire
    Charles Bonvin SA, Route d¿Italie 9, Case postale 4042, 1950 Sion 4 → Charles Bonvin SA, Route d'Italie 9, Case postale 4042, 1950 Sion 4

    Publié dans Swissreg le 23.08.2022

  4. 22 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Charles Bonvin Fils SA, Grand Champsec 30, 1950 Sion 4 → Charles Bonvin SA, Rue de la Blancherie 61, 1950 Sion

    Publié dans Swissreg le 22.07.2016

  5. 28 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2014

  6. 13 avr. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Charles Bonvin Fils, Vins du, Valais S.A., 1, rue des Vergers, 1950 Sion → Charles Bonvin Fils SA, Grand Champsec 30, 1950 Sion 4

    Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004

  7. 13 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004

  8. 15 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 294 du 15.12.1984

Parties

Titulaire

Charles Bonvin SA

Route d'Italie 9 Case postale 4042, 1950 Sion 4

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.