JOY

Marque suisse · 335012 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335012
Numéro de demande
05578/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 oct. 1984
Enregistrée
26 nov. 1984
Publiée
19 déc. 1984
Radiée
16 mai 2005
Motif
Non prolongée
Renouvelle
207362
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigares, cigarettes et tous produits du tabac; filtres à cigarettes pour la fabrication de cigarettes filtre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005

  2. 9 juil. 1985

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    F.J. Burrus et Cie S.A., 2926 Boncourt → Burrus Holding S.A., 2926 Boncourt

    Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1985

  3. 19 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 297 du 19.12.1984

Parties

Titulaire

Burrus Holding S.A.

2926 Boncourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.