FS (poinçon de maître 2005)

Marque suisse · 335086 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335086
Numéro de demande
04709/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FS (poinçon de maître 2005) ((fig.))
Déposée
10 juin 1984
Enregistrée
26 nov. 1984
Publiée
22 déc. 1984
Radiée
10 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 29.08.1984
Renouvelle
204488
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  2. 22 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 300 du 22.12.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.