MASSON
Marque suisse · 335126 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 335126
- Numéro de demande
- 05391/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MASSON ((fig.))
- Déposée
- 5 oct. 1984
- Enregistrée
- 27 nov. 1984
- Publiée
- 29 déc. 1984
- Protégée jusqu’au
- 5 oct. 2034
- Remarques
- mit Sitzverlegung
- Renouvelle
- 210516
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Brandy.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.10.2024 → 05.10.2034
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 27 août 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 27 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 9 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Constellation Brands, Inc., 207 High Point Drive, Building 100, Victor, New York 14564, Etats-Unis d'Amérique → Sazerac Brands, LLC, 10101 Linn Station Road, Suite 400, Louisville Kentucky 40223, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 27 oct. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Constellation Brands, Inc., 370 Woodcliff Drive, Suite 300, Fairport, NY 14450, Etats-Unis d'Amérique → Constellation Brands, Inc., 207 High Point Drive, Building 100, Victor, New York 14564, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.10.2014
- 8 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 7 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005
8 entrées antérieures
- 6 déc. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Constellation Brands Inc., 300 Willow Brook Office Park, Fairport, NY 14424, Etats-Unis d'Amérique → Constellation Brands, Inc., 370 Woodcliff Drive, Suite 300, Fairport, NY 14450, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 6 déc. 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Koster & Partner AG, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 7 avr. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Canandaigua Wine Company, Inc., 116 Buffalo Street, Canandaigua (NY 14424), Etats-Unis d'Amérique → Constellation Brands Inc., 300 Willow Brook Office Park, Fairport, NY 14424, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003
- 7 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Koster & Partner AG, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003
- 6 déc. 1994
Transféré
- Titulaire
- Vintners International, Company, Inc., 800 South Alta Street, Gonzales (CA), Etats-Unis d'Amérique → Canandaigua Wine Company, Inc., 116 Buffalo Street, Canandaigua (NY 14424), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 6 avr. 1992
Transféré
- Titulaire
- Paul Masson, Inc., 13150 Saratoga Avenue, Saratoga (CA), Etats-Unis d'Amérique → Vintners International, Company, Inc., 800 South Alta Street, Gonzales (CA), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1992
- 6 avr. 1992
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1992
- 29 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.