Marque figurative

Marque suisse · 335131 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335131
Numéro de demande
05402/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 oct. 1984
Enregistrée
27 nov. 1984
Publiée
29 déc. 1984
Radiée
29 avr. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.07.13, 03.07.20, 03.07.24, 05.01.21, 05.03.02
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Produits chimiques destinés à l'industrie alimentaire; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles; mayonnaises; préparations de protéines pour l'alimentation. Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucres; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. Produits agricoles et horticoles; aliments pour les animaux; malt. Bières; eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques. Vins spiritueux et liqueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.04.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 6 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2014

  4. 20 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2004

  5. 29 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.