bc (Verantwortlichkeitsmarke 2017)

Marque suisse · 335140 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335140
Numéro de demande
05458/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
bc (Verantwortlichkeitsmarke 2017) ((fig.))
Déposée
6 août 1984
Enregistrée
27 nov. 1984
Publiée
29 déc. 1984
Radiée
7 mars 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Firmaänderung und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.10.1984
Renouvelle
206090
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Goldschmiedearbeiten, Schmuck in Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005

  2. 29 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.