A. PORRET CORTAILLOD NEUCHATEL
Marque suisse · 335145 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 335145
- Numéro de demande
- 05482/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A. PORRET CORTAILLOD NEUCHATEL ((fig.))
- Déposée
- 28 sept. 1984
- Enregistrée
- 27 nov. 1984
- Publiée
- 29 déc. 1984
- Protégée jusqu’au
- 28 sept. 2034
- Remarques
- avec modification de la représentation Dépôt de la marque renouvelée: 12.10.1984
- Renouvelle
- 207669
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 27.01.01, 27.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins blancs et rouges de Cortaillod (Neuchâtel).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 4 avr. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- J. - CH. PORRET, Viticulteur-Encaveur, Goutte d'Or 20, 2016 Cortaillod → Les vins Porret Sàrl, Goutte d'Or 20, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 04.04.2019
- 13 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
- 22 mai 2006
Transféré
- Titulaire
- A. Porret et Fils, 20, Goutte d'Or, 2016 Cortaillod → J. - CH. PORRET, Viticulteur-Encaveur, Goutte d'Or 20, 2016 Cortaillod
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 29 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2004
- 8 sept. 1992
Transféré
- Titulaire
- A. Porret, les Cèdres, 2016 Cortaillod → A. Porret et Fils, 20, Goutte d'Or, 2016 Cortaillod
Publié dans la FOSC No 173 du 08.09.1992
- 29 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.