Tour de Suisse

Marque suisse · 335148 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335148
Numéro de demande
05485/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Tour de Suisse ((fig.))
Déposée
12 oct. 1984
Enregistrée
27 nov. 1984
Publiée
29 déc. 1984
Radiée
9 mai 2025
Motif
Non prolongée
Renouvelle
253146
Classification de Vienne
01.17.11
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrräder und Motorfahrräder schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.05.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.05.2025

  2. 3 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

  3. 25 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.2004

  4. 6 déc. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Josef Hasler, Jurastrasse 41, 4411 Seltisberg → Neue Tour de Suisse-Rad, Aktiengesellschaft, Wasenstrasse 22, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1991

  5. 29 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

Parties

Titulaire

Tour de Suisse-Rad AG

Neue Tour de Suisse-Rad Aktiengesellschaft

Wasenstrasse 22, 8280 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.