CTB (Verantwortlichkeitsmarke 4261)

Marque suisse · 335149 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335149
Numéro de demande
05496/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CTB (Verantwortlichkeitsmarke 4261) ((fig.))
Déposée
15 oct. 1984
Enregistrée
27 nov. 1984
Publiée
4 janv. 1985
Radiée
16 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Silber- und Goldschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005

  2. 4 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.